Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BARON DU CAUSSE
LES VIGNERONS DE THEZAC – PERRICARD Société Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
93494158
Date de dépôt :
25/11/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/10/2013

Présentation de la marque BARON DU CAUSSE

Déposée le 25 novembre 1993 par la Société Coopérative Agricole (SCA) LES VIGNERONS DE THEZAC – PERRICARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BARON DU CAUSSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-02 du 14 janvier 1994.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) LES VIGNERONS DE THEZAC – PERRICARD domicilié(e) Lieu dit Plaisance,47370 THEZAC (dossier no 2251929) - 47370 - France et immatriculée sous le numéro RCS 337 896 401 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BARRE LAFORGUE & associés domicilié(e) 95 rue des Amidonniers,31000 TOULOUSE (dossier no 2251929) - 31000 - France.

La marque BARON DU CAUSSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93494158.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BARON DU CAUSSE est expirée depuis le 31 octobre 2013.

LES VIGNERONS DE THEZAC – PERRICARD a également déposé les autres marques suivantes : VIN DU TSAR


LES VIGNERONS DE THEZAC – PERRICARD Société Coopérative Agricole - Lieu dit Plaisance,47370 THEZAC (dossier no 2251929) - 47370 - France - SIREN 337896401


Cabinet BARRE LAFORGUE & associés - 95 rue des Amidonniers,31000 TOULOUSE (dossier no 2251929) - 31000 - France


Renouvellement sans limitation le 31 octobre 2003 n°2251929 - Publication au BOPI 2003-10-31

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-23

Publication - Publication le 14 janv. 1994 au BOPI 1994-02

Vin